Mentions légales — AvantImmo

 

Éditeur du site :

  • Raison sociale : EURL Avant’Immo

  • Capital social : 3 000 €

  • SIREN : 531 074 854 — RCS Val de Briey

  • Siège social : 146 rue de Franchepré 54240 Jœuf

  • Téléphone : +33 03 82 22 16 16 

  • E-mail : avantimmojoeuf@gmail.com

  • Directeur de la publication : Justine MARINELLI

Hébergement
Le site est hébergé par :
Nom : AMEN SAS
Adresse : 12-14 Rdpt des Champs-Élysées Marcel-Dassault, 75008 Paris

Création du site
Conception et réalisation du site : SIEWEB


Activité & statut professionnel

  • Carte professionnelle : CPI 54022022000000012 délivrée par la CCI de Meurthe-et-Moselle 

  • Activité exercée : transaction immobilière (vente / achat / location / Gestion locative) conformément à la loi Hoguet.

  • Immatriculation au registre du commerce : RCS Val de Briey, SIREN 531 074 854


Garantie financière et assurance

  • Assurance de responsabilité civile professionnelle (RCP) :
    GALIAN-SMABTP
    Adresse du siège social : 89, rue la Boétie 75008 Paris
    contrat n° RCP_01_171551T
    contrat n° RCP_01_171551T

  • Garantie financière : 
    GALIAN-SMABTP
    Adresse du siège social : 89, rue la Boétie 75008 Paris
    GARANTIE D’UN MONTANT DE : 120 000 €


Honoraires

  • Barème des honoraires : accessible sur la page « Nos honoraires » du site.
    https://avantimmo.fr/les-honoraires/

  • Mention de qui supporte les honoraires (vendeur, acquéreur, bailleur, locataire selon le cas) — visible sur chaque annonce. 


Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, images, logos…) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation ou modification, totale ou partielle, est interdite sauf accord préalable écrit de AvantImmo.


Données personnelles

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Elles ne sont pas cédées à des tiers et sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans.

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? avantimmojoeuf@gmail.com


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Responsabilité / Limitation

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Médiation de la consommation

Conformément au Code de la consommation, vous pouvez saisir :

Médiation – vivons mieux ensemble
2 impasse de Beauregard 54000 NANCY
06 61 18 50 97
www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr
mediation@vivons-mieux-ensemble.fr


Droit applicable & juridiction compétente

Le site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’agence.

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